Confiance et sous-traitants IA

Cette page décrit ce que le code Jurisvio appelle réellement comme prestataires d’IA, à quoi chacun sert, et ce que nous pouvons affirmer sur vos données — sans promesse non vérifiable dans le dépôt.

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1. Sous-traitants IA réellement utilisés

Anthropic (Claude)

Prestataire principal lorsque ANTHROPIC_API_KEY est configurée. Utilisé pour la génération de documents, les workflows assistés, la synthèse et le Q&R sur un dossier, l’agent d’intelligence dossier, et — par défaut — la recherche sémantique (approche directe Claude, sans embeddings Cohere).

OpenAI

Repli lorsque ANTHROPIC_API_KEY est absente. Le code appelle alors l’API Chat Completions (modèle configurable, défaut gpt-4o) pour les mêmes fonctions de complétion texte (documents, synthèse, etc.) via le point d’entrée unifié llmComplete.

Cohere

Optionnel. Utilisé uniquement pour les embeddings de recherche sémantique lorsque USE_CLAUDE_DIRECT_SEARCH est défini à « false » et qu’une COHERE_API_KEY est présente. Par défaut (recherche Claude directe), Cohere n’est pas appelé.

Aucun autre fournisseur de modèle génératif (Google, Mistral, etc.) n’apparaît comme appel API dans le code applicatif actuel.

2. Ce que font ces appels

  • Ils reçoivent le contexte que vous fournissez (texte de pièces extraites, consignes, métadonnées de dossier) pour produire des brouillons, synthèses ou réponses à valider par un avocat.
  • Jurisvio ne fournit pas de conseil juridique : les sorties IA sont indicatives jusqu’à votre validation.

3. Hébergement et conservation

Hébergement applicatif : le site et l’application sont hébergés par Vercel (mentionné dans les mentions légales). La base de données est un PostgreSQL joignable via DATABASE_URL ; le fournisseur exact (région, éditeur cloud) dépend de la configuration de déploiement, non figée dans le code public.

Stockage de fichiers : un stockage objet compatible S3 (Cloudflare R2) peut être configuré pour certaines pièces ; sinon d’autres backends prévus dans la configuration (ex. Blob) peuvent s’appliquer selon l’environnement.

Conservation : la politique de confidentialité indique une suppression des données sous 30 jours après suppression de compte, sauf obligation légale de conservation. Les durées exactes côté prestataires IA (logs API Anthropic, OpenAI, Cohere) relèvent de leurs conditions et de votre contrat avec Jurisvio — elles ne sont pas contrôlables depuis ce dépôt.

4. Entraînement des modèles

Le code Jurisvio n’implémente aucun pipeline d’entraînement de modèles sur vos données. En revanche, le dépôt ne peut pas prouver à lui seul les politiques contractuelles des prestataires (Anthropic, OpenAI, Cohere) ni les options « zero data retention » éventuellement souscrites en production. Formulation honnête : vos contenus ne sont pas utilisés par Jurisvio pour entraîner ses propres modèles ; pour l’usage secondaire par les prestataires d’API, reportez-vous à /privacy, à votre DPA et à la documentation de chaque fournisseur.

5. Questions fréquentes

Où trouver le détail des intégrations métier ?

État public des intégrations (Secib et Kleos en bêta ; import CSV/Excel et export JSON/CSV disponibles).

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